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Acceuil de réfugiés qui respecte les droits de l'Homme

Un accueil chaleureux et de qualité des réfugiés dans le respect des droits de l’homme. Pas de centres fermés. Nous défendons l’intégration, la régularisation sur la base des critères et l’égalité de traitement social pour les primo-arrivants et les sans-papiers. Stop à la répression à l’égard des citoyens et mouvements solidaires. Pas de conclusion d’accords avec d’autres pays visant à arrêter les migrations.


Quel est le problème avec l’accueil des réfugiés ? 

(Les textes ci-dessous sont commentaire sur la revendication ci-dessus et elles ne font pas partie de la plateforme soulignée sur https://www.platform2103.be/nl/wie-zijn-we-0)

Le 8 novembre 2018 a été publiée la nouvelle directive sur la politique de l’asile et de la migration. Avec les propositions de cette note, notre politique d’asile atteint un triste record. « Quels que soient les besoins (il n’y a jamais eu autant de personnes en fuite), notre pays veut restreindre l’accès à la Belgique. Les demandeurs d’asile sont déboutés. Est-ce qu’on peut encore parler d’une politique d’asile belge ? Est-ce que cela coûtera des vies humaines ? Et tout cela alors qu’il existe des alternatives d’une toute autre voie pour le gouvernement », déplore Charlotte Vandycke, directrice du Vluchtelingenwerk Vlaanderen.
Le secrétaire d’état veut appliquer un modèle européen selon lequel des personnes qui entrent “illégalement » en Europe et dans notre pays ne peuvent plus demander l’asile. « Et ça, alors que des possibilités d’entrer légalement dans notre pays, comme via la réinstallation, sont supprimées. Il est possible de changer cela et il le faut », ajoute Charlotte Vandycke.

 
DEMANTELER LES FACONS LEGALES DE CHERCHER PROTECTION EN BELGIQUE 

Notre gouvernement est au courant des besoins mais il a préféré démanteler le programme de réinstallation parce qu’il n’y avait pas de places dans l’accueil.
« Ils ont même décidé de supprimer des lieux d’accueil sans tenir compte des demandes d’asile en augmentation ou en diminution, ni des besoins de réinstallation. Si notre pays proposait des quota flexibles qui peuvent être étalées sur plusieurs années, alors tout pourrait être mieux planifié, y compris l’accueil. Avec un réseau d’accueil flexible qui peut s’adapter à un flux plus ou moins important, nous éviterions des situations de suppression des programmes indispensables de réinstallation  », explique Charlotte Vandycke.
 
QUID DU REGROUPEMENT FAMILIAL ET DU VISA HUMANITAIRE ? 

La réinstallation n’est pas la seule manière légale de venir demander protection en Belgique. Le regroupement familial et une politique conséquente d’attribution des visas humanitaires sont d’autres options.
« Et malgré cela, le secrétaire d’état ne mentionne quasi pas dans sa note le regroupement familial et les visas humanitaires. Alors que le droit à une vie de famille est un droit humain universel. Et le Haut Commissariat aux Réfugiés des Nations Unies a répété maintes fois que le regroupement familial favorise l’intégration. Une occasion manquée ? », se demande Charlotte Vandycke.

 
UNE APPROCHE DURE DES « MIGRANTS EN TRANSIT »

La note accorde par contre une grande place à l’approche des migrants dits « en transit ». Le secrétaire d’état investirait tout spécialement pour ce groupe dans la construction de nouveaux centres fermés. « Ces gens reçoivent un traitement dur sans que l’on s’attaque à l’origine du problème : Dublin. Nombre d’entre eux n’osent tout simplement pas demander l’asile parce qu’ils ont déjà été enregistrés ailleurs, par ex. en Grèce ou en Italie. Et s’ils demandent l’asile chez nous, notre pays peut donc les renvoyer, dans le cadre du règlement de Dublin, par exemple en Grèce. Où la situation des migrants est horrible et indigne. Dans le cadre de la procédure de Dublin, notre pays peut aussi décider de traiter lui-même les demandes d’asile. Mais il n’en est absolument pas question dans la note. Au contraire, on fait le choix de déconseiller, d’enfermer, de réprimer », ajoute Charlotte Vandycke.
 
LA QUESTION DES MIGRANTS EN TRANSIT PEUT ETRE APPROCHEE AUTREMENT, DE FACON PLUS HUMAINE ET PLUS EFFICACE POUR PREVENIR ET POURSUIVRE LES TRAFIQUANTS 

L’association Vluchtelingenwerk plaide dès lors pour une tout autre approche. « Nous plaidons pour une politique d’accueil et d’orientation ouverte, prévoyant de façon permanente les besoins de base et l’information juridique. Une telle politique est aussi avantageuse pour le gouvernement : elle fournit des informations sur l’identité des migrants en question, sur la nature de leurs motivations et des mécanismes (européens) qui sont derrière cela. Elle peut rassembler des connaissances sur les façons de procéder des passeurs et sur les informations que ceux-ci donnent aux migrants », raconte Charlotte Vandycke.
Elle ajoute : « Cette connaissance est cruciale pour la prévention et la poursuite des passeurs. Une telle approche permettrait au gouvernement de créer un sentiment de sécurité et de sérénité dans les quartiers où aujourd’hui, les migrants sont à la rue. Elle permettrait d’avoir affaire à des demandeurs d’asile et des migrants qui comprennent leurs droits et leurs devoirs et peuvent prendre des décisions en connaissance de cause, ce qui préviendrait des procédures inutiles. »

LE PROCHAIN GOUVERNEMENT PEUT-IL INVERSER LA TENDANCE ?  

Après cinq ans de gouvernement Michel I, la protection des personnes en fuite a été réduite au strict minimum. « Nous espérons que le prochain gouvernement prendra une autre direction. Nous demandons un gouvernement dont la politique mette la priorité sur les gens. Une politique de ce type commence  avec des engagements concrets en faveur de voies d’accès au pays sûres et légales. Elle prévoit une procédure d’asile rapide et de qualité et pour les retours, plutôt que les retours forcés, elle investit dans des moyens dignes et moins onéreux pour des retours volontaires », estime Charlotte Vandycke.

Dans la politique belge future, la détention ne serait qu’une mesure exceptionnelle et de dernier recours, et ne serait jamais utilisée pour des (familles avec) enfants. « C’est possible si l’on prévoit de vraies alternatives à la détention. C’est une politique qui aide les demandeurs d’asile et les réfugiés à s’intégrer rapidement dans la société belge ou qui offre un « sac à dos » pour rendre durable le retour dans leur pays d’origine », déclare Charlotte Vandycke.
Et elle conclut : « Le gouvernement sortant a laissé beaucoup de travail sur la table avant que l’on puisse parler en Belgique d’une politique vraiment équitable qui soit « douce pour les plus fragiles ». Il faut pour notre pays davantage d’ambition et d’engagements concrets, sur les plans européen et belge. C’est une mission claire pour le prochain gouvernement. »

 
Quelle solution pour l’accueil des réfugiés ? 
 

C’est par le prisme des droits humains que nous regardons le monde. La Déclaration Universelle des Droits Humains, le Traité des Nations Unies sur les Migrants, le Traité européen pour les Droits humains, le Traité des Nations Unies des Droits de l’Enfant et d’autres outils de défense des droits humains sont les pierres sur lesquels nous pouvons bâtir une politique humaine, sûre et juste, aux niveaux wallon, fédéral et européen.
Les décideurs doivent être amenés sur la voie d’une politique d’asile et de migration durable, qui conduise à une société sûre et prospère offrant une place à chacun, anciens et nouveaux venus. Les droits humains ne sont pas une utopie mais forment la base sur laquelle doit se construire la politique belge. Avec une politique d’asile juste qui s’appuie sur les droits à l’asile et aux droits sociaux de base.
 
Le droit à l’asile

Nous nous basons sur le droit à l’asile défini dans la Déclaration Universelle des Droits Humains en 1948. L’article 14 stipule que chacun a le droit de chercher dans d’autres pays protection contre les poursuites et de jouir de ce droit. En incluant cet article, la communauté internationale reconnaissait le droit d’asile comme un des droits fondamentaux.
En quoi consiste précisément ce droit d’asile n’est pas décrit concrètement. A minima le droit procédural de demande d’asile est reconnu. Mais l’asile est aussi une réponse au besoin de protection d’une personne contre des préjudices précis. On ne peut donc renvoyer quelqu’un tant que ce besoin de protection n’a pas été confirmé. Ce qui doit être réalisable via une procédure individuelle. Au cours de cette procédure, un accueil adéquat doit être prévu. Les instances européennes et les autorités nationales doivent baser leur politique d’asile sur droit à l’asile et des droits qui en découlent et prévoir des garanties procédurales.
 
Droit aux droits sociaux de base

Le droit à l’asile n’est que le commencement d’une politique basée sur la protection et les droits humains, qui prend en compte tout, depuis le départ jusqu’à l’intégration et au retour. Les droits humains ne sont plus au centre de la politique belge d’asile et de migration. C’est inquiétant. Et l’effet s’en fait bien sentir. L’accès à la protection de toute personne qui cherche asile en Belgique se dégrade. La politique de découragement mine systématiquement les droits humains des demandeurs d’asile et des réfugiés.
La politique d’intégration, indispensable pour l’avenir de notre société diversifiée, reçoit trop peu d’air. La conception qu’intégration est en grande partie synonyme d’apprentissage de la langue et d’orientation sociale est trop univoque. Elle ne contribue en rien à un équilibre juste entre les responsabilités et les droits des nouveaux arrivants et ceux des membres de la société dominante. 
On ne peut enfermer des enfants en raison de leur statut de migrant ou de celui de leurs parents.
 

Que peut faire le gouvernement fédéral pour l’accueil des réfugiés ? 

 

Un accès sûr et légal

Des voies d’accès à notre pays sûres et légales sont nécessaires. Nous proposons à cet égard trois pistes importantes : 
une politique cohérente et transparente pour les visas humanitaires
une politique de réinstallation structurelle avec des quotas annuels élevés
un assouplissement des procédures et des critères pour le regroupement familial pour les personnes qui ont un statut protégé 
 
Une réforme du règlement de Dublin qui mette l’humain au centre 

Une réforme profonde du système Dublin est nécessaire. Un nouveau système qui propose une meilleure répartition entre les pays membres européens ne peut fonctionner que si l’on tient compte de la situation spécifique des réfugiés. Les demandeurs d’asile se rendent dans un pays membre donné parce que c’est là qu’ils souhaitent que soit traitée leur demande d’asile. Ils y ont de la famille, un réseau, ou sont à la recherche d’un endroit qui offre plus de chances sur le marché du travail. Une répartition équitable tient aussi compte de la capacité des pays membres d’offrir un accueil de qualité et une protection, de la démographie des pays membres, de leur PIB, du taux de chômage, etc.

Accès à une procédure d’asile humaine en Belgique

Les personnes qui fuient leur pays ont besoin d’une procédure d’asile basée sur la confiance, le calme et la sérénité nécessaires. Le gouvernement doit prévoir pour cela une procédure qui traite les demandeurs d’asile de façon équitable, quel que soit leur pays d’origine. Chaque demandeur d’asile doit avoir la possibilité de raconter son histoire dans un environnement sécurisé. Les demandeurs d’asile doivent avoir accès à une assistance juridique de qualité durant toute la procédure d’asile.
 
Un accueil de qualité 

Il faut un réseau d’accueil diversifié, basé sur des centres de petite taille. Un accueil collectif n’est pas indiqué pour tous les demandeurs d’asile. Un séjour de longue durée dans un centre d’accueil collectif n’est pas bon pour le bien-être psychologique. Un accompagnement intégral des demandeurs d’asile avec des volets social, juridique, psychologique et médical est nécessaire, avec une prise en compte de toutes les perspectives d’avenir possibles. Bien soutenus et informés, les gens comprennent mieux leur situation et les chances réelles pour l’avenir et sont dès lors mieux à même de faire leurs propres choix en toute connaissance de cause. 
 
Une politique de protection pour les migrants en transit

Une politique de protection est nécessaire également pour les migrants en transit, qui ne demandent pas l’asile dans notre pays. Nous plaidons pour un centre ouvert d’accueil et d’orientation, qui puisse répondre en permanence aux besoins de base et fournir une information juridique.
 
Intégration durable

Nous plaidons pour une politique qui vienne en aide aux demandeurs d’asile et aux réfugiés pour qu’ils s’intègrent rapidement dans la société belge ou qui offre un « sac à dos » pour rendre durable le retour dans leur pays d’origine. Un processus réussi d’intégration des réfugiés commence avec la procédure d’asile. Plus la personne concernée peut faire de démarches dès la procédure d’asile, plus le processus d’intégration se déroulera rapidement une fois que la protection demandée sera accordée. 
 
La politique wallonne doit être calquée sur le modèle fédéral d’accueil. On a besoin d’un partage d’informations permanent et d’un accord sur les niveaux et domaines de compétence. Une coordination structurelle sur une base régulière reste nécessaire pour assurer la transparence et pour suivre de près les nouveaux développements par rapport à l’arrivée et l’accueil des demandeurs d’asile.

D’un point de vue favorable à l’intégration, l’accueil dans une Initiative Locale d’Accueil (ou Lokaal Opvang Initiatief, LOI) est préférable à un accueil collectif parce que les LOI peuvent davantage investir dans l’intégration. Nous regrettons pour cette raison la suppression par le gouvernement de structures d’accueil plus réduites que sont les LOI.
Les nouveaux arrivants qui reçoivent un titre de séjour sont intégrés plus rapidement si les autorités concernées assument leur responsabilité quant à l’orientation et au respect des droits sociaux de base : enseignement, logement, emploi et loisir. La demande en est fortement ressentie dans les villes et les communes des régions urbanisées. Les gouvernements fédéral et wallon doivent les y aider.

 
Que peut faire le gouvernement wallonne pour l’accueil des réfugiés ?

Intégration durable
Nous plaidons pour une politique qui vienne en aide aux demandeurs d’asile et aux réfugiés pour qu’ils s’intègrent rapidement dans la société belge ou qui offre un « sac à dos » pour rendre durable le retour dans leur pays d’origine. Un processus réussi d’intégration des réfugiés commence avec la procédure d’asile. Plus la personne concernée peut faire de démarches dès la procédure d’asile, plus le processus d’intégration se déroulera rapidement une fois que la protection demandée sera accordée. 
 
La politique wallonne doit être calquée sur le modèle fédéral d’accueil. On a besoin d’un partage d’informations permanent et d’un accord sur les niveaux et domaines de compétence. Une coordination structurelle sur une base régulière reste nécessaire pour assurer la transparence et pouvoir suivre de près les nouveaux développements par rapport à l’arrivée et l’accueil des demandeurs d’asile.

D’un point de vue favorable à l’intégration, l’accueil dans une Initiative Locale d’Accueil (ou Lokaal Opvang Initiatief, LOI) est préférable à un accueil collectif parce que les LOI peuvent davantage investir dans l’intégration. Nous regrettons pour cette raison la suppression par le gouvernement de structures d’accueil plus réduites que sont les LOI.
Les nouveaux arrivants qui reçoivent un titre de séjour sont intégrés plus rapidement si les autorités concernées assument leur responsabilité quant à l’orientation et au respect des droits sociaux de base : enseignement, logement, emploi et loisir. La demande en est fortement ressentie dans les villes et les communes des régions urbanisées. Les gouvernements fédéral et wallon doivent les y aider.

 

Que peuvent faire les autorités locales pour l’accueil des réfugiés ? 
 

Intégration durable

Nous plaidons pour une politique qui vienne en aide aux demandeurs d’asile et aux réfugiés pour qu’ils s’intègrent rapidement dans la société belge ou qui offre un « sac à dos » pour rendre durable le retour dans leur pays d’origine. Un processus réussi d’intégration des réfugiés commence avec la procédure d’asile. Plus la personne concernée peut faire de démarches dès la procédure d’asile, plus le processus d’intégration se déroulera rapidement une fois que la protection demandée sera accordée. 
 
La politique wallonne doit être calquée sur le modèle fédéral d’accueil. On a besoin d’un partage d’informations permanent et d’un accord sur les niveaux et domaines de compétence. Une coordination structurelle sur une base régulière reste nécessaire pour assurer la transparence et pouvoir suivre de près les nouveaux développements par rapport à l’arrivée et l’accueil des demandeurs d’asile.

D’un point de vue favorable à l’intégration, l’accueil dans une Initiative Locale d’Accueil (ou Lokaal Opvang Initiatief, LOI) est préférable à un accueil collectif parce que les LOI peuvent davantage investir dans l’intégration. Nous regrettons pour cette raison la suppression par le gouvernement de structures d’accueil plus réduites que sont les LOI.
Les nouveaux arrivants qui reçoivent un titre de séjour sont intégrés plus rapidement si les autorités concernées assument leur responsabilité quant à l’orientation et au respect des droits sociaux de base : enseignement, logement, emploi et loisir. La demande en est fortement ressentie dans les villes et les communes des régions urbanisées. Les gouvernements fédéral et wallon doivent les y aider.

 

Que peut-on faire en tant qu’individu pour l’accueil des réfugiés ? 
 

Travailler à une décision pour l’avenir
Les demandeurs d’asile qui ne reçoivent pas de protection internationale ou qui sont en séjour illégal se perdent souvent dans un avenir incertain. Ils ne sont plus accompagnés et se retrouvent à la rue. Dans une logique et un rythme de survie, il est impossible de faire des choix d’avenir.
 
Dans quelle direction doit aller la politique ? 
Un accompagnement vers l’avenir, avec un trajet d’accompagnement sur mesure, est la voie d’une solution durable. Ce n’est possible que s’il y a dignité égale, respect et autonomie. Il faut un accueil plus accessible pour pouvoir élaborer cet accompagnement. Il est nécessaire de proposer des lieux offrant calme et espace, où les gens soient traités avec respect, pour pouvoir travailler à leur avenir. C’est possible dans les structures d’accueil ou via des organisations qui offrent de l’aide aux demandeurs d’asile hors de l’accueil, ainsi qu’aux personnes en séjour illégal. Ce qui ne peut se faire en détention. Là, il n’est plus question de dignité égale ni d’autonomie.

 

Que peut-on faire en tant qu’organisation pour l’accueil des réfugiés ? 

 
Quelles organisations s’occupent de l’accueil des réfugiés ? 

 
•    Vluchtelingenwerk Vlaanderen
•    Gastnetwerk
•    Plateforme citoyenne de soutien aux réfugiés Bruxelles (https://www.facebook.com/plateformerefugiesbxl/)
•    Sans-papiers
•    Coordination des sans-papiers de Belgique (https://www.facebook.com/pages/category/Community/Coordination-des-sans-...

 

Matériel de travail autour de l’accueil des réfugiés